Brigitte Tomballe
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Brigitte TOMBALLE
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du directeur du BEA-TT, tous actes liés à la gestion des missions des agents du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
autorite_delegation
=
"
Directeur du BEA-TT
"
JORFTEXT000053717810
(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 2026
26/03/2026
De:
Brigitte TOMBALLE
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure
Objet:
au nom du directeur du BEA-TT, tous actes liés à la gestion des missions des agents du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
autorite_delegation
=
"
Directeur du BEA-TT
"
JORFTEXT000045393802
(source JORF)
délégation de signature
23 Mars 2022
23/03/2022
De:
TOMBALLE Brigitte
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1430311S
(source BODD)
nomination
10 Janvier 2015
10/01/2015
De:
TOMBALLE Brigitte
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des trans ports et de la mer
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
DEVT1132355S
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2011
25/12/2011
De:
Brigitte TOMBALLE
Objet:
comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
Remplace:
Mme Angélina MERLAUD
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
DEVT1108896S
(source BODD)
désignation
25 Avril 2011
25/04/2011